Genèse du Projet & Déclaration Préfectorale
L'initiative est née de la concertation d'un collectif d'éducateurs populaires, d'animateurs socioculturels et de musiciens franc-comtois constatant la raréfaction des espaces d'expression musicale libre dans les zones rurales entourant Besançon et la vallée du Doubs. Réunis en assemblée générale constitutive, les membres fondateurs ont formalisé les statuts sous le régime de la loi du 1er juillet 1901, refusant expressément toute orientation commerciale ou lucrative.
Le dossier administratif a été déposé et validé auprès des services de la Préfecture du Doubs, conférant à la structure son numéro RNA officiel W251004513, avec inscription consécutive au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE). L'INSEE a simultanément attribué le numéro SIREN 812771764, authentifiant l'existence juridique et civique de l'entité.
Dépôt Préfecture du Doubs • Publication JOAFE certifiée